Mentions légales

Éditeur

HumAIn · Fribourg, Suisse
Numéro IDE : en cours d'immatriculation
E-mail : contact@humain-ia.ch
Responsable de publication : Sébastien Stadelmann

Hébergement

Le site jarvis.humain-ia.ch est hébergé en Suisse ou dans l'Union européenne (Infomaniak Network SA ou OVH SAS, Strasbourg). Aucune donnée n'est transférée vers des serveurs situés hors de la Suisse ou de l'UE sans mesures de protection adéquates (clauses contractuelles types).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphiques, logiciels, code source) est protégé par le droit d'auteur suisse. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

Protection des données (nLPD)

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité conforme à la loi fédérale sur la protection des données (LPD révisée, en vigueur depuis le 1er septembre 2023).

Responsable du traitement : Sébastien Stadelmann, HumAIn, Fribourg.
Contact DPO : dpo@humain-ia.ch

Limitation de responsabilité

HumAIn s'efforce de maintenir les informations publiées à jour et exactes. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisation du site se fait sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit suisse. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux du canton de Fribourg, Suisse.